Conseil municipal

Les conseillers municipaux

Mme Laurence Caivano Tellier
Maire
M. Antoine Justice
Conseiller Municipal
M. Benoit Greugny
Conseiller Municipal
Mme Géraldine Minet
Conseillère Municipale
Mme Isabelle Degrasse
Conseillère Municipale
M. Steeve Jeannot-Don
Conseiller Municipal
Mme Martine Bibaut
1ère adjointe
M. Philippe Chmielewski
2ème adjoint
M. Stéphane Goubelle
3ème adjoint
Les membres du conseil municipal de Vignemont

Vous pouvez rencontrer les élus lors de la permanence le 1er vendredi et le 3ème vendredi de 17h30 à 18h30.

Comptes rendus

Procès verbaux du Conseil municipal

Année 2024

LISTE DES DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE LE 25-11-2024 – CM 23-11-2024

procès verbal du conseil municipal du 21 septembre 2024

LISTE DES DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE LE 24-09-2024

LISTE DES DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE LE 30-04-2024 – CM 29-04-2024 (1)
procès verbal du conseil municipal du 6 avril 2024
liste des délibérations du conseil municipal du 6 avril 2024
LISTE DES DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE LE 27-01-2024 – CM 27-01-2024
PV CM 27-01-2024

Année 2023

LISTE DES DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE LE 13-11-2023 – CM 10-11-2023 (1)

procès-verbal du conseil municipal du 10 novembre 2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 01-10-11-2023 APPROBATION MODIFICATION N°1 DU PLU visa Préfecture (1)
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2023

procès verbal du 9 juin 2023

LISTE DES DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE LE 12-06-2023 – CM 09-06-2023

procès verbal du conseil municipal du 12 mai 2023

liste des délibérations du conseil municipal du 12 mai 2023

procès verbal du conseil municipal du 1er avril 2023
liste des délibérations du conseil municipal du 1er avril 2023
Proces-verbal-du-conseil-municipal-du-19-janvier-2023
.LISTE DES DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE LE 20-01-2023 – CM 19-01-2023

Année 2022

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2022

Année 2021

Année 2020

Retrouvez les précédents en mairie et/ou à la préfecture.

Arrêtés Municipaux

Année 2021


ARRETE GUICHET UNIQUE

Année 2022

ARRETE CIMETIERE

Tarifs de concession :

Concession 50 ans : 200 €

Concession 30 ans : 120 €

Columbarium 30 ans : 500 €

Jardin du Souvenir :

  • livre du souvenir : 100 €

Année 2024

.arrêté municipal permanent interdisant le stationnement des caravanes, mobil-homes, camping-cars et tous véhicules à moteur ainsi que l’implantation de barnums

Règlements

PLU

GEOPORTAIL DE L’URBANISME

Vous pouvez accéder à l’ensemble des documents d’urbanisme existants pour la commune de VIGNEMONT ici :

Géoportail

SPANC

Service Public d’Assainissement Non Collectif

Téléchargeable sur le site de la Communauté de Communes du Pays des Sources :

Voirie

Téléchargement :

SIVOM

Année 2020