Conseil municipal

Les conseillers municipaux

Mme Laurence Caivano Tellier
Maire

Vous pouvez rencontrer les élus lors de la permanence le 1er vendredi et le 3ème vendredi de 17h30 à 18h30.

Comptes rendus


Procès verbaux du Conseil municipal

Année 2024
liste des délibérations du conseil municipal du 6 avril 2024
Procès verbal du conseil municipal du 27 janvier 2024
procès-verbal du conseil municipal du 10 novembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE LE 27-01-2024 – CM 27-01-2024

Année 2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 01-10-11-2023 APPROBATION MODIFICATION N°1 DU PLU visa Préfecture (1)
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE LE 13-11-2023 – CM 10-11-2023 (1)

procès verbal du 9 juin 2023

LISTE DES DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE LE 12-06-2023 – CM 09-06-2023

procès verbal du conseil municipal du 12 mai 2023

liste des délibérations du conseil municipal du 12 mai 2023

procès verbal du conseil municipal du 1er avril 2023
liste des délibérations du conseil municipal du 1er avril 2023
Proces-verbal-du-conseil-municipal-du-19-janvier-2023
.LISTE DES DELIBERATIONS POUR AFFICHAGE LE 20-01-2023 – CM 19-01-2023

Année 2022

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2022

Année 2021

Année 2020

Retrouvez les précédents en mairie et/ou à la préfecture.

Arrêtés Municipaux


Année 2021


ARRETE GUICHET UNIQUE

Année 2022

ARRETE CIMETIERE

Tarifs de concession :

Concession 50 ans : 200 €

Concession 30 ans : 120 €

Columbarium 30 ans : 500 €

Jardin du Souvenir :

  • livre du souvenir : 100 €

Règlements


PLU

GEOPORTAIL DE L’URBANISME

Vous pouvez accéder à l’ensemble des documents d’urbanisme existants pour la commune de VIGNEMONT ici :

SPANC

Service Public d’Assainissement Non Collectif

Téléchargeable sur le site de la Communauté de Communes du Pays des Sources :

Voirie

Téléchargement :

SIVOM

Année 2020