PLU / Urbanisme

PLU et Urbanisme

Règlements


PLU

GEOPORTAIL DE L’URBANISME

Vous pouvez accéder à l’ensemble des documents d’urbanisme existants pour la commune de VIGNEMONT ici :

SPANC

Service Public d’Assainissement Non Collectif

Téléchargeable sur le site de la Communauté de Communes du Pays des Sources :

Voirie

Téléchargement :

SIVOM

Année 2020

Orientations d’aménagement avant modifications

Orientations d’aménagement après modifications

Règlement après modification n°1

Règlement avant modification n°1

Plan de découpage en zones Village après modification n°1

Plan de découpage en zones Village avant modification n°1

Emplacements réservés après modification n°1

Emplacements réservés avant modification n°1

Actes administratifs

Notice explicative valant rapport de présentation

Sommaire dossier